Si tous les usagers de la route savent qu’un véhicule peut être identifié grâce au numéro inscrit sur ses plaques d’immatriculation, tous ne savent pas que d’autres numéros plus discrets permettent également d’identifier une voiture. C’est notamment le cas du numéro de série, qui peut se retrouver à la fois sur la carte grise, mais également sur le châssis de la voiture.
Qu’est-ce que le numéro VIN ?
Le numéro VIN (pour Vehicule Identification Number) également connu sous la dénomination française de numéro d’identification du véhicule, est un code alphanumérique unique, attribué à un seul véhicule. Ce type de numéro d’identification n’est pas uniquement attribué aux voitures, mais il permet également d’identifier d’autres types de véhicules, notamment des véhicules tractés comme les remorques ou les caravanes.
Apparu de manière non-officielle en 1954, le numéro d’identification des véhicules s’est imposé à l’ensemble des véhicules en 1981 suite à la publication de la directive européenne du 18 décembre 1975 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux plaques et inscriptions réglementaires, ainsi qu'à leurs emplacements et modes d'apposition en ce qui concerne les véhicules à moteur et leurs remorques.
Comment est composé le numéro de série d’une voiture ?
Le numéro VIN d’une voiture est composé de 17 caractères, issu lui-même de 3 éléments distincts :
- Le code WMI (World Manufacturer Identifier) ou code constructeur, composé de 3 caractères et permettant de spécifier quel est le constructeur à l’origine de la fabrication du véhicule ainsi que le pays où celui-ci a été fabriqué.
- Le code VDS (Vehicule Descriptor Section) ou code de description du véhicule. Il est composé de 6 chiffres faisant références à divers éléments distinctifs de la voiture comme le moteur, le modèle, le lieu de production, le marché visé lors de sa commercialisation, etc.
- Le code VIS (Vehicule Indicator Section) ou code indicateur du véhicule, qui se compose d’une série de 8 caractères associés spécifiquement à ce véhicule. Le premier caractère définit l’année de production de la voiture, le second l’usine où il a été fabriqué. Les derniers caractères correspondent au numéro de série.
Où peut-on retrouver inscrit le numéro de série d’une voiture ?
Sur la carte grise
Depuis l’homogénéisation de l’ensemble des certificats d’immatriculation au niveau européen, les usagers de la route peuvent retrouver le numéro de série de leur véhicule inscrit sur leur carte grise à la ligne E.
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Sur le véhicule
En plus de son inscription sur la ligne E du certificat d’immatriculation, le numéro de série d’un véhicule motorisé peut se retrouver à différents endroits sur le véhicule. Il sera donc possible de lire le numéro de série de la voiture :
- Sur le châssis et la plaque constructeur au minimum, mais généralement sur plus d’éléments comme le plancher
- Sur le moteur
- Sur les vitres suite à un gravage demandé par l’assurance auto
- Sur l’ordinateur de bord des véhicules récents
Quelle est l’utilité du numéro de série des véhicules ?
Si les constructeurs apposent le numéro de série unique à différents endroits des véhicules qu’ils fabriquent et proposent à la vente, c’est d’abord pour permettre aux usagers qui souhaitent acquérir un véhicule d’occasion que celui-ci n’a pas été volé. En effet, un simple examen visuel entre le numéro de série présent sur la carte grise est le même que celui appliqué sur le véhicule. Si ces numéros ne correspondent pas, cela peut signifier que le véhicule connaissait un défaut et que certains éléments ont été changés, ou bien qu’il a été volé puis proposé à la vente sur le marché de l’occasion.
La seconde utilité qui est souvent mise en avant lorsque l’on parle des numéros de série des voitures est liée au fait qu’en cas d’accident de la route, si l’usager responsable abandonne son véhicule sur le lieu de la collision, les agents de forces de l’ordre pourront consulter ce numéro afin de savoir si le véhicule n’a pas été déclaré comme ayant été volé, et si ce n’est pas le cas mettre en œuvre les actions nécessaires afin d’appréhender le propriétaire de la voiture.
Comment trouver l’année d’un véhicule avec son numéro VIN ?
L’année de modèle d’un véhicule est inscrite à la fin du numéro de série sur les cartes grises, dans la partie code de l’indicateur. L’année est indiquée par un chiffre ou une lettre (le 10e caractère du code VIN). Par exemple, la lettre P correspond à l’année 2023, le chiffre 7 à l’année 2007, etc.
La date de première immatriculation
La date de première immatriculation d'un véhicule correspond à la date à laquelle il a reçu son immatriculation pour la première fois. Cette date est particulièrement importante car elle influe sur la valeur du véhicule ainsi que sur le prix de sa carte grise, entre autres. Elle impacte également le montant de la prime d'assurance. Lors de l'achat d'une voiture d'occasion, vous devez impérativement vérifier la date d'immatriculation de sa carte grise.
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Pourquoi est-elle importante ?
La date de la première immatriculation d'une voiture est importante car elle influe directement sur le prix de la carte grise, via les taxes Y1 et Y3. La taxe Y1 désigne le prix d'un cheval fiscal. Celui-ci varie chaque année car il est réévalué par les conseils régionaux. Si la première immatriculation du véhicule a été faite il y a plus de 10 ans, le coût d'un cheval fiscal diminue de 50 %. Quant à la taxe Y3, elle désigne la taxe liée aux véhicules polluants. Plus le véhicule émet du CO2 par kilomètre , plus la taxe est élevée.
La date de première immatriculation permet aussi de calculer le montant de la prime d'assurance annuelle. En effet, plus la voiture est ancienne, plus elle perd de la valeur. Une voiture qui a déjà quelques années coûte donc moins cher à indemniser qu'un véhicule neuf.
Où la trouver ?
Depuis l'année 2009 qui a vu l'arrivée du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), la date de mise en circulation se trouve à la case B de la carte grise. Cette case est d'ailleurs située à côté du numéro de plaque d'immatriculation du véhicule. Cette date de mise en circulation correspond maintenant à la date de première immatriculation : c'est le jour de l'édition du CPI (Certificat Provisoire d'Immatriculation) qui est pris en compte. Avant 2009, elle correspondait à la date d'édition de la carte grise.
Millésime ou année modèle
Le millésime ou année modèle d’une voiture peut se révéler déterminant pour l’estimation de sa valeur marchande. Avant le 30 juin 2000, le millésime d’un véhicule n’était autre que l’année de sa fabrication. Il était différent de la date de la première immatriculation ou de la première mise en circulation. Jusqu’au 30 juin 2000, l’année du millésime n’était pas déterminée selon l’ordre normal établi par le calendrier. Elle commençait à partir du 1er juillet et s’achevait le 30 juin de l’année qui suit celle où il a commencé.
À partir du 30 juin 2000, la méthode de détermination du millésime est devenue conforme aux normes appliquées en Europe. Le millésime de l’année modèle cesse alors d’exister, en France.
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Historique d'un véhicule via sa carte grise
Lors de l'achat de la voiture d'occasion, il est possible d'effectuer quelques vérifications à partir de la seule carte grise :
- L''identité de l'actuel titulaire (case C.1.).
- En case K, est indiqué le numéro de réception par type. Ce numéro est attribué à une voiture importée, y compris à partir d'un autre pays de l'Union Européenne.
- La date de la première immatriculation et le numéro VIN (case E), un numéro unique attribué à chaque automobile au niveau mondial.
En plus de lire attentivement la carte grise, l'acheteur d'une voiture d'occasion peut demander au vendeur de lui fournir un rapport sur l'historique du véhicule immatriculé en France. Ce rapport peut se demander en ligne, à partir de quelques informations mentionnées sur certificat d'immatriculation, via notre plateforme spécialisée ou sur le site Histovec.
FAQ
Comment savoir la date de première mise en circulation d’un véhicule grâce à la carte grise ?
La date de la 1ere mise en circulation d’un véhicule est visible au repère B de la carte grise. La rubrique I indique quant à elle la date de production du certificat d’immatriculation.
Comment retrouver la date de mise en circulation avec l’immatriculation ?
À notre connaissance il n’est pas possible de trouver en ligne cette information sur seule base du numéro d’immatriculation. Si vous ne parvenez pas à obtenir un duplicata de la carte grise, la date de mise en circulation se trouve sur la fiche d’identification du véhicule, que vous pouvez obtenir en tant que propriétaire.
Comment connaître l’année de fabrication d’un véhicule à partir du numéro VIN ?
L’année de fabrication d’un véhicule peut être déterminée grâce au 10ᵉ caractère du numéro VIN. Par exemple, 1 correspond à 2001, 2 à 2002, A à 2010, B à 2011, et ainsi de suite. Les lettres I, O, Q, U et Z ne sont pas utilisées.
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