En tant qu’acteur majeur du secteur automobile mondial, Renault Group collabore chaque jour avec des milliers d’entreprises. La restructuration annoncée par la direction de Renault risque de ne pas déroger à la règle. Malgré les 5 milliards d’euros d’aide de l’État, le constructeur tricolore veut supprimer 4 600 postes en France.

Luca De Meo, qui prend ses fonctions de nouveau directeur général du constructeur, va piloter l’énorme restructuration en cours. Au centre de Lardy, dans l’Essonne, les missions de techniciens extérieurs se sont arrêtées net.

Fournisseurs de Pièces Automobiles

Ces acteurs sont les piliers de la chaîne d'approvisionnement automobile, agissant comme des architectes invisibles qui façonnent chaque composant. En particulier pour les scénarios de production en série, les capacités logistiques et techniques de ce type de fournisseur ont un impact direct sur les délais de production et les coûts.

Types de Fournisseurs

  • Fournisseurs de Systèmes Électroniques : Ces fournisseurs maîtrisent la conception et la fabrication de câblages complexes et de systèmes électroniques embarqués. Comme des chefs d'orchestre technologiques, ils garantissent la synchronisation des différents modules dans un véhicule.
  • Fournisseurs de Matériaux Avancés : Spécialisés dans l'utilisation de matériaux avancés tels que l'acier haute résistance et les composites, ces fournisseurs assurent la durabilité et la légèreté des véhicules. Comme des sculpteurs industriels, ils façonnent des formes fonctionnelles tout en respectant des normes strictes de sécurité.
  • Fournisseurs de Moteurs : Avec une expertise en mécanique et thermodynamique, ces fournisseurs produisent des moteurs traditionnels ainsi que des solutions hybrides. Comme des ingénieurs du mouvement, ils optimisent le rendement énergétique et minimisent les émissions polluantes.

La qualité est essentielle pour garantir la sécurité et la durabilité des pièces. Les MOQ peuvent influencer significativement les coûts. Les échantillons permettent de valider la conception et la qualité avant production.

Stratégie Sectorielle

La stratégie sectorielle se concentre sur le focus régional et la diversification.

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Certifications et Conformité

Les certifications telles que ISO/TS 16949 jouent un rôle essentiel pour garantir la qualité et la conformité des pièces automobiles. Elles constituent une référence fiable pour l'acceptation du marché, la conformité réglementaire et la satisfaction client.

Alors que la norme ISO/TS 16949 est une certification spécifique à l'industrie automobile, applicable mondialement et volontaire, la certification CE est une norme obligatoire pour les produits entrant dans l'UE.

Pour évaluer un fournisseur Renault, assurez-vous que ses certifications couvrent les normes ISO 9001 (qualité) et ISO 14001 (environnement). Vérifiez également la teneur en matériaux recyclés dans leurs produits.

Le Devoir de Vigilance de Renault

Dans le cadre de notre étude sur le devoir de vigilance, nous avons examiné plus précisément le contenu du plan de vigilance 2020 de Renault.

Obligation Légale

Le devoir de vigilance est une obligation légale permettant d’identifier et de prévenir les risques et atteintes graves aux droits humains, à l’environnement, à la santé et à la sécurité. Cette obligation est matérialisée par un plan de vigilance (le plan) contenant les mesures que la société doit mettre en œuvre. Le plan de vigilance est un document formalisé, accessible, transparent, détaillé et sincère qui est rendu public de façon visible, par exemple sur les différents sites internet du groupe et diffusé au sein de celui-ci. Le plan de vigilance doit également être inclus dans le rapport de gestion de la société.

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Le plan de vigilance du Groupe Renault est inclus dans son rapport de gestion. Il fait l’objet d’un paragraphe indépendant et est formalisé. Cependant, plusieurs paragraphes du plan de vigilance de Renault fonctionnent par « renvoi » en utilisant un tableau de correspondance vers d’autres chapitres du rapport de gestion, notamment vers la DPEF, et systématiquement sans utiliser de liens hypertexte. Une telle pratique porte ainsi atteinte aux impératifs d’accessibilité de l’information en réduisant leur lisibilité.

Périmètre du Plan de Vigilance

Société Mère et Filiales

Le plan de vigilance devrait contenir les informations relatives au périmètre groupe de la société, c’est-à-dire la liste des sociétés contrôlées de manière directe ou indirecte. Cette liste pourrait également contenir des informations relatives au contrôle exercé par la société mère, pouvant justifier l’inclusion ou l’exclusion dans le périmètre de la vigilance, les pays d’implantation et d’opération, le nombre de salariés et les activités.

Le périmètre du plan de vigilance de Renault couvre l’ensemble du périmètre Groupe. En effet, Renault indique dans son plan de vigilance que « le Groupe Renault établit et met en œuvre un plan de vigilance […] résultant de son activité et de celles de ses filiales ou sociétés qu’il contrôle, directement ou indirectement, au sens du II de l’article L. 233-16 du Code de commerce ». Conformément à la loi devoir de vigilance, la méthode de consolidation repose ainsi sur l’article L. 233-16 du code de commerce.

Sous-Traitants et Fournisseurs

Le plan de vigilance devrait contenir des informations relatives au périmètre extra-groupe de la société, c’est à dire la liste des fournisseurs et sous-traitants qui entretiennent des relations commerciales établies avec la société mère et ses filiales. En fonction du nombre de fournisseurs et de sous-traitants concernés, la publication ne pourra pas nécessairement être réalisée directement dans le corps du plan lui-même. Dans ce cas, il devrait pouvoir y renvoyer clairement, par exemple par un lien hypertexte.

Le périmètre du plan de vigilance du Groupe Renault couvre l’ensemble du périmètre Extra-Groupe, c’est à dire les « activités des sous-traitants ou fournisseurs avec lesquels est entretenue une relation commerciale établie ». Cependant, les fournisseurs et sous-traitants ne sont pas identifiés au moyen d’une liste par exemple, ou en fonction de leurs activités (fournisseurs ou fabriquant de batteries par exemple) ou de leur rang dans la chaîne d’approvisionnement.

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Toutefois, les listes de sous-traitants et fournisseurs pourraient rendre le plan illisible. Dans ce cas, un lien hypertexte permettant d’accéder directement à l’information devrait être prévu, dans un souci de transparence, de lisibilité et d’accessibilité de l’information. Cette solution pourrait ainsi permettre au Groupe Renault d’intégrer dans son plan de vigilance la liste de ses fournisseurs de Cobalt.

En effet, depuis la publication en novembre 2017 du rapport « Time to recharge » de l’ONG Amnesty International [1], le Groupe fait l’objet d’allégation quant à l’existence de travail des enfants dans sa chaîne d’approvisionnement en Cobalt, « ce minerai étant intégré dans les batteries électriques du [Groupe Renault] ». Le Groupe s’est engagé depuis à publier chaque année sa chaîne d’approvisionnement en Cobalt. Cependant, cette dernière ne semble contenir que les fournisseurs de rang 1.

Risques et Atteintes Graves

Le plan de vigilance devrait présenter les droits humains que la société entend respecter. Il devrait également identifier leur contenu et les écarts potentiels dans les différents pays où le groupe opère. Il en va de même en matière de normes environnementales, de santé et de sécurité étant précisé que ces trois thématiques sont interdépendantes et indivisibles. Les sociétés impliquées dans la transition énergétique devraient ainsi identifier les risques et atteintes potentielles envers les droits humains pouvant survenir à travers leurs approvisionnements en certains minerais.

Le Groupe indique également « s’appuyer sur les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales adoptés le 27 juin 2000 et mis à jour en mai 2011 ». Le Groupe Renault semble ainsi identifier les droits humains qu’il entend respecter. Cependant, il pourrait détailler les contenus de ces droits ainsi que les écarts potentiels dans les différents pays où le Groupe opère.

Parties Prenantes

Le plan de vigilance devrait contenir la liste des parties prenantes internes et externes impliquées dans l’établissement et la mise en œuvre de chaque mesure du plan. Le plan de vigilance devrait également indiquer la méthodologie relative au choix des parties prenantes, c’est-à-dire leur définition et les critères ayant mené à leur sélection.

Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault indique qu’il a « conjointement avec les parties prenantes, défini dans l’accord cadre des mesures de vigilance raisonnable ». Les parties prenantes mentionnées dans le plan de vigilance semblent cependant se limiter aux « représentants des salariés venant des différents pays où Renault est présent » .

Cependant, une présentation de toutes les parties prenantes du groupe est opérée dans le Rapport de gestion du Groupe (paragraphe « Dialogue parties prenantes ») mais n’est pas intégrée au plan de vigilance. Le plan devrait cependant rendre compte de la méthodologie d’identification des parties prenantes ayant mené à leur sélection, puis, la liste des parties prenantes consultées pour l’établissement et la mise en œuvre du plan devrait être précisée. S’il apparait nécessaire de garantir la confidentialité de certaines parties prenantes vulnérables, la société devrait indiquer les catégories de parties prenantes consultées pour lesquelles elle a préféré privilégier l’impératif de confidentialité.

Initiatives de la Société

La loi devoir de vigilance incite les sociétés à se rapprocher d’initiatives multi-parties prenantes sectorielles ou régionales. En cas de recours à des initiatives pluripartites au sein de filières ou à l’échelle régionale, la société devrait publier la liste de celles-ci, ainsi qu’une évaluation critique de l’initiative à échéance régulière.

Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault indique être « membre du RMI, Responsible Mineral Initiative, dont le but est d’œuvrer pour mettre en place une chaîne d’approvisionnement responsable de minerais et matériaux provenant de zones de conflit ou à haut risque ». La Responsible Minerals Initiative, est en effet une initiative volontaire menée par le secteur de l’industrie (la Responsible Business Alliance) dont l’objectif est de s’approvisionner en métaux ne provenant pas de zone de conflit.

Le Groupe Renault a rejoint l’initiative en 2016, cependant, il a fait l’objet d’allégation quant à l’existence de travail d’enfant dans sa chaîne d’approvisionnement en Cobalt à travers le rapport « Time to recharge » de l’organisation Amnesty International publié en novembre 2017 [1]. Dès lors, le Groupe devrait se montrer critique à l’égard de telles initiatives et publier une évaluation de la Responsible Mineral Initiative à échéance régulière. Cette évaluation permettrait de s’assurer que les mesures prises dans le cadre de ces initiatives volontaires sont des mesures de vigilance appropriées. Cette évaluation permettrait également de savoir si la société a identifié des limites à ces initiatives et a engagé des actions adaptées pour y remédier.

En effet, selon l’organisation Germanwatch qui a publié une étude sur l’efficacité des initiatives sectorielles dans les chaînes d’approvisionnement en minéraux des appareils électroniques [2], ces mécanismes peuvent s’avérer trop limités dans leur portée. [2] Germanwatch - Sydow J. , Reichwein A.

Organisation Interne et Gouvernance

Si la loi ne contient aucune disposition relative à l’organisation interne ou à la gouvernance du plan de vigilance, la société devrait veiller à ce que ses différents départements ou direction impliqués dans la mise en œuvre de la loi devoir de vigilance soient des entités décentralisées afin d’être au plus proche des actions de terrain.

Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault mentionne qu’une « collaboration étroite impliquant, notamment, les Directions des ressources humaines Groupe, de la responsabilité sociale de l’entreprise, de la prévention et protection du Groupe, de l’éthique et compliance du Groupe, des achats, de l’hygiène sécurité et environnement, du contrôle interne, du plan environnement a permis l’élaboration du plan de vigilance du Groupe ».

Le plan de vigilance du Groupe Renault présente également la gouvernance de la vigilance en fonction des thématiques du devoir de vigilance. Toutefois, le Groupe pourrait également présenter la gouvernance en fonction des risques et atteintes identifiés et des mesures à mettre en œuvre.

Support Matériel de l’Obligation de Vigilance

Le plan de vigilance est le support matériel de l’obligation de vigilance selon laquelle la société est tenue d’adopter, de façon constante, un comportement vigilant en prenant des mesures propres à identifier et prévenir les risques et atteintes graves. Ainsi, le plan de vigilance n’est pas un simple exercice documentaire ni déclaratif, mais sa publication sert à démontrer qu’il produit des effets.

Le Plan de vigilance du Groupe Renault a été mis à disposition du public lors de la publication du rapport de gestion de la société (en avril 2020). Cependant, le plan de vigilance doit également être mis à jour aussi régulièrement que possible, en fonction de l’évolution des risques, des atteintes et de leur gestion. En l’occurrence, il semblerait que le plan de vigilance de la société soit mis à jour annuellement uniquement lorsque le Groupe publie son rapport de gestion.

Gouvernance de la Cartographie des Risques

Le plan de vigilance devrait identifier les entités de la société impliquées dans la cartographie des risques. Cette identification permettrait de s’assurer que les différentes entités de la société collaborent et alignent leurs politiques afin de fournir des informations de terrains adéquates qui peuvent être publier de façon détaillée, c’est à dire permettant d’identifier concrètement les risques et leur localisation. D’autre part, cette identification pourrait ainsi permettre de s’assurer que des entités décentralisées de la société sont impliquées dans l’identification des risques générés par les approvisionnements de la société.

Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault présente les mesures mises en œuvre en fonction de chaque thématique du devoir de vigilance (les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes et l’environnement). Le Groupe distingue ainsi la gouvernance de chaque thématique. En matière de droits humains et de libertés fondamentales, Renault indique ainsi que les travaux ont été menés par « la Direction des ressources humaines Groupe, la Direction de la responsabilité sociale de l’entreprise, la Direction prévention et protection du Groupe, la Direction de l’éthique et de la compliance du Groupe, la Direction des achats, la Direction hygiène sécurité et environnement ont poursuivi leurs travaux, enrichis par des échanges réguliers avec le secrétaire du Comité de Groupe monde» .

Le détail des sources d’information utilisées (visite de terrains, rapports d’experts, d’ONG ou d’initiatives sectorielles, etc.) doit permettre d’appréhender les contextes sociaux, environnement, économiques etc. Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault semble avoir construit sa cartographie en s’appuyant sur « des remontées des pays, qu’il s’agisse des partenaires sociaux, des correspondants Éthique, de la Direction RSE ou des Directeurs ressources humaines locaux ». A ces mesures internes s’ajoute des mesures externes, telles que la réalisation d’audits menés par des tiers.

L’identification des parties prenantes d’une société impliquée dans la transition énergétique doit conduire à leur consultation, afin de les associer pleinement à l’identification des risques et des atteintes graves potentielles. En effet, les sociétés impliquées dans la transition énergétiques peuvent faire peser des risques sur les droits humains et l’environnement, notamment au regard de leurs approvisionnements en minerais. D’autre part si les communautés locales sont normalement intégrées aux parties prenantes de la société, ces dernières sont susceptibles de donner des informations particulièrement utiles afin de mieux comprendre les risques et atteintes potentielles que fait peser l’extraction de minerais nécessaires à la transition énergétique. Ces communautés peuvent également fournir des informations pertinentes quant aux risques et atteintes potentielles que peut font peser des projets de production d’énergie renouvelable en aval de la chaîne de valeur.

Dans son plan de vigilance, le Groupe Renault, se réfère de nombreuses fois à l’accord cadre mondial de responsabilité sociale, sociétale et environnementale, signé le 2 juillet 2013, avec le Comité de Groupe et IndustriALL Global Union et à l’accord cadre mondial du 9 juillet 2019 « portant sur l’évolution de la vie au travail ».

Pour l’élaboration de certaine mesure de vigilance, Renault indique parfois que des parties prenantes ont été associées à ce travail. C’est le cas par exemple des mesures élaborées en matière environnementale où le Groupe indique qu’elles ont été élaborées « conjointement avec les parties prenantes ». Cependant, la société ne précise pas dans son plan de vigilance quelles sont les parties prenantes concernées, ni si elles ont été consultées sur la méthodologie de la cartographie des risques. La société doit identifier les impacts que son activité et les activités de ses filiales et de ses fournisseurs et sous-traitants avec l...

Politique d'Achats Responsables de Renault Group

Renault Group intègre le respect des exigences sociales et environnementales dans ses standards de sélection et de relations fournisseurs. Nous nous attachons à développer avec nos partenaires et fournisseurs un dialogue constructif, fondé sur la confiance, le respect, la transparence, l’équité et l’éthique.

La politique d’achats responsable de Renault Group s’appuie sur des principes partagés par tous les acteurs de la chaîne d’approvisionnement. Le Groupe demande à ses fournisseurs et à ses sous-traitants de s’engager, par écrit, à respecter ces lignes directrices. Renault Group déploie un dispositif en 5 étapes :

  1. Evaluation RSE des fournisseurs : Renault Group mesure la performance RSE de ses fournisseurs et publie depuis plusieurs années la performance des 200 premiers. Depuis 2023, cette publication s’est élargie aux 500 premiers fournisseurs de pièces, qui représentent environ 97 % de la masse d’achat totale de pièces.
  2. Cartographie des risques pays et minerais
  3. Plan de gestion des risques RSE fournisseurs
  4. Suivi des plans d’actions correctifs
  5. Depuis 2021, Renault Group noue des partenariats stratégiques avec des fournisseurs pour sécuriser l’approvisionnement de certaines matières premières de la chaîne d’approvisionnement des batteries électriques et construire une chaîne de valeur de la batterie plus durable et transparente.
    • Avec Terrafame pour sécuriser du sulfate de nickel bas carbone en Finlande.
    • Avec Arverne Group pour sécuriser du lithium bas carbone européen.

Pour les nouveaux projets véhicule, une procédure spécifique a été intégrée dans les appels d’offres pour les fournisseurs de batterie et du « top 6 ». Pour l’aluminium, Le Groupe a signé des contrats d’approvisionnement d’aluminium bas carbone.

Différents projets collaboratifs sont mis en place pour accélérer la décarbonation de technologies. Ampere ElectriCity tire sa compétitivité d’un écosystème dédié à l’électrique. Avec Voltalia, le plus important contrat d’approvisionnement à long terme en électricité verte en France a été signé en 2022.

La Supply Chain de Renault Group a pour objectif de réduire de 30 % ses émissions de CO2 en 2030 vs.

Impact des Restructurations sur les Sous-Traitants

C’est un peu la partie immergée de l’iceberg, celle qui passe le plus souvent sous les radars médiatiques. À chaque plan social qui frappe le secteur automobile, des dizaines de sous-traitants mordent la poussière, certains prestataires se retrouvant même virés du jour au lendemain.

« En règle générale, un emploi de donneur d’ordres correspond à au moins 5 emplois chez les sous-traitants, alerte Fabien Gâche, délégué syndical central CGT.

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