Cet article présente un aperçu de l'histoire de J. Ravon Automobile SAS, ainsi que des informations importantes concernant ses conditions d'utilisation, la gestion des données personnelles et la propriété intellectuelle.
Historique et Événements Marquants
5 événements ont marqué le parcours de J.RAVON S.A.S.
- Mention du 03/10/2000: TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.06.2000 ANCIEN SIEGE : 42000 ST ETIENNE - 6 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD
- Mention du 18/07/2002: CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ET DE DENOMINATION à compter du 21.6.2002 PRECEDEMMENT : ETOILE AUTOMOBILE S.A -J
- Fusion absorption de la SARL JEAN CLAUDE ALLEZAIX AUTOMOBILES (RCS 432 984 581 LE PUY EN VELAY) à compter du 30/06/2010.
Accédez à des informations détaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers.
Informations Générales
2 602 sociétés exercent la même activité que J.RAVON S.A.S. Accédez à des informations détaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis-à-vis de l'ensemble de ses partenaires.
Lire aussi: Fiabilité des voitures sans permis : Analyse
Z.A. À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint.
Conditions Générales d’Utilisation du Site
L’utilisation du site ravon-automobile.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ravon-automobile.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ravon Automobile, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par Ravon Automobile. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site ravon-automobile.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Ravon Automobile s’efforce de fournir sur le site ravon-automobile.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Lire aussi: CM Automobile : Garage de Confiance
Toutes les informations indiquées sur le site ravon-automobile.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ravon-automobile.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Ravon Automobile est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Lire aussi: Style et Performance : Combinaison Pilote Vintage
À l’occasion de l’utilisation du site ravon-automobile.fr, peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site ravon-automobile.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Ravon Automobile ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ravon-automobile.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ravon-automobile.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Liens hypertextes et cookies
Le site ravon-automobile.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Ravon Automobile. Cependant, Ravon Automobile n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
La navigation sur le site ravon-automobile.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies:
- Sous Internet Explorer: onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
- Sous Firefox: en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
- Sous Safari: Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
- Sous Chrome: Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ravon-automobile.fr est soumis au droit français.
tags: #j #ravon #automobile #sas #histoire