Le leasing automobile, qu'il s'agisse de la Location Longue Durée (LLD) ou de la Location avec Option d'Achat (LOA), séduit de plus en plus de particuliers et de professionnels. Cette popularité croissante est due à sa flexibilité et à ses nombreux avantages. Mais comment fonctionne réellement un contrat de leasing ? Quelles sont ses conditions essentielles, et comment en rédiger un dans les règles de l'art ? Cet article vous guide à travers tous ces aspects.

Qu'est-ce qu'un Contrat de Leasing Automobile ?

Un contrat de leasing de voitures, également appelé contrat de location longue durée (LLD) ou location avec option d'achat (LOA), est un accord entre un loueur et un locataire. Cet accord permet au locataire de disposer d'un véhicule sur une période déterminée, moyennant un loyer mensuel. Ce loyer est calculé en fonction de la durée du contrat, du kilométrage prévu et des services inclus, comme l’entretien ou l’assurance. À la fin du contrat de leasing de véhicule, le locataire peut soit restituer le véhicule, soit, dans le cadre d’une LOA, lever l’option d’achat pour devenir propriétaire.

LOA et LLD : Quelles Différences ?

La Location Longue Durée (LLD) se distingue de la LOA par son objectif. Dans un contrat LOA, le locataire a l’intention d’acquérir le véhicule en payant des mensualités pendant les premières années. En revanche, dans un contrat LLD, le véhicule doit toujours être restitué à la fin du contrat. Vous pouvez alors choisir de souscrire un nouvel accord pour un autre véhicule ou de vous en passer.

Les Éléments Clés d'un Contrat de Leasing

Les clauses du contrat de location de voiture longue durée doivent mentionner les responsabilités de chaque partie, les services inclus comme l’entretien ou l’assurance et les pénalités éventuelles, par exemple en cas de dépassement du kilométrage ou de restitution tardive. Dans le cas d’une location avec option d’achat (LOA), l’option d’achat et ses modalités doivent également être spécifiées.

Conditions Générales de Location (CGL)

Dans le cadre d’un contrat type de leasing de voiture, plusieurs conditions générales de location (CGL) doivent être respectées par le loueur et le locataire. Voici quelques éléments essentiels :

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  • Nombre de kilomètres à respecter : et les pénalités tarifaires en cas de dépassement du kilométrage défini. En cas de dépassement excessif, le loueur pourra résilier le contrat de location.
  • Paiement : Paiement par prélèvement automatique. Le loueur doit être averti de tout changement d’adresse ou de coordonnées bancaires 20 jours avant la prochaine échéance.
  • Entretien : Le locataire s’engage à effectuer les réparations nécessaires au véhicule et à l’entretien préconisé dans un garage agréé par le constructeur.
  • Dépôt de garantie : Le loueur peut demander un dépôt de garantie au locataire de façon à garantir l’exécution des obligations qui lui sont incombées.
  • Résiliation : En cas de non respect du contrat (non paiement des loyers par exemple) le loueur se réserve le droit de résilier le dit contrat huit jours après l’envoi d’une lettre de mise en demeure.
  • Restitution du véhicule : Le véhicule devra être restitué le lendemain de fin de contrat de location de véhicule.
  • Assurance : Le locataire s’engage à souscrire une assurance véhicule pour toute la durée du contrat de location longue durée. En cas de sinistre, le locataire doit en informer la compagnie d’assurance et le loueur dans les mêmes délais et remettre le véhicule en état auprès d’un garage agréé par le constructeur.

À la fin du contrat de location, une expertise du véhicule est faite. L'état du véhicule est pris en compte pour estimer sa valeur. Des frais peuvent être imputés en cas de bosses, de rayures ou de dysfonctionnements.

Leasing de Voiture : Avantages et Flexibilité

Le leasing de voiture vous permet d’accéder à un contrat de location de véhicule sur une durée et un kilométrage définis en contrepartie d’un loyer mensuel fixe. Le leasing de voiture en LLD, ou Location Longue Durée, donne accès à une large gamme de services qui peuvent être inclus dans le loyer tels que : l’Entretien, l’Assistance, le Véhicule Relais ou l’Assurance Perte Financière. Vous avez aussi la possibilité de souscrire à d’autres prestations complémentaires : le remplacement des pneumatiques, la carte carburant, ou l’assurance auto multirisques.

Si vos besoins évoluent, le kilométrage et la durée de votre leasing de voiture peuvent aussi être ajustés en cours de contrat. A la fin de celui-ci, le véhicule est restitué au loueur, qui demeure votre seul et unique interlocuteur tout au long du contrat.

Le leasing de voiture en LOA Ballon, ou Location avec option d’achat, vous permet de racheter le véhicule en fin de contrat à un prix fixé dès la signature de début de contrat. Il vous est également souvent demandé un apport (premier loyer majoré) au moment de la signature.

L'Apport dans un Contrat de Leasing

Dans un contrat de leasing de voiture, on parle souvent d’apport. Le terme « apport », également appelé « 1er loyer majoré » permet de faire diminuer les mensualités suivantes. Que ce soit en leasing LLD ou en leasing LOA, l’apport est facultatif et n’impose pas de capital de départ ou d’aller ponctionner sa trésorerie.

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Exemple de Simulation de LOA : Peugeot 208

Prenons l'exemple d'une Peugeot 208 100 S&S BVM6 finition Active avec une peinture métallisée Gris Artense. Voici une simulation de LOA auto sur cette Peugeot 208 avec une hypothèse de contrat de leasing sur 2 ans et une hypothèse sur 5 ans.

Exemple 1 : LOA de 60 mois et 10 000 km par an, sans 1er loyer majoré, suivi de 60 loyers mensuels de 260,37 € hors assurances facultatives. Option d’achat finale : 7 905,89 € TTC. Montant total en cas d’option d’achat : 23 528,09 € TTC pour PEUGEOT 208 BlueHDi 100 S&S BVM6 Active. Émission de CO2 selon le nouveau cycle WLTP : 99 g/km. Consommation mixte selon le nouveau cycle WLTP : 4 l/100km.

Exemple 2 : LOA de 25 mois et 10 000 km par an, avec un 1er loyer majoré de 3 937,86 €, suivi de 24 loyers mensuels de 258,22 € hors assurances facultatives. Option d’achat finale : 11 048,80 € TTC. Montant total en cas d’option d’achat : 21 146,08 € TTC pour PEUGEOT 208 BlueHDi 100 S&S BVM6 Active. Émission de CO2 selon le nouveau cycle WLTP : 99 g/km. Consommation mixte selon le nouveau cycle WLTP : 4 l/100km.

Ces exemples sont indicatifs et sans valeur contractuelle.

Exemple de Simulation de LOA pour une Peugeot 208
Durée du contrat Kilométrage annuel 1er Loyer Majoré Loyer Mensuel (hors assurances) Option d'Achat Finale Montant Total (avec option d'achat)
60 mois 10 000 km 0 € 260,37 € 7 905,89 € TTC 23 528,09 € TTC
25 mois 10 000 km 3 937,86 € 258,22 € 11 048,80 € TTC 21 146,08 € TTC

Où Trouver un Modèle de Contrat de Leasing ?

Pour disposer d’un modèle de contrat de leasing de voiture conforme et adapté à vos besoins, vous pouvez utiliser le logiciel myrentcar afin de télécharger un exemple de contrat en différents formats comme Excel ou PDF. Ces modèles incluent la signature électronique, une personnalisation rapide, une cotation de loyer précise, ainsi que toutes les sections essentielles telles que les informations sur le véhicule et les clauses de paiement et de restitution.

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