Tout véhicule est doté d’une plaque constructeur. Il s’agit d’une obligation légale qui frappe les voitures, ainsi que les machines en général. La plaque constructeur d’une voiture a pour objectif de fournir des informations cruciales de façon pratique. Pas besoin de présenter des documents, on peut les consulter directement à partir du véhicule via cette plaque signalétique.
À quoi sert la plaque constructeur voiture ?
La plaque constructeur d’une voiture a pour objectif de fournir des informations cruciales de façon pratique. Pas besoin de présenter des documents, on peut les consulter directement à partir du véhicule via cette plaque signalétique.
Que mentionne-t-elle ?
On trouve notamment sur la plaque d’identification les informations suivantes :
- Numéro de réception communautaire
- Numéro VIN ou numéro de châssis
- Marque
- PTAC
- PTRA
- PTAC sur l’essieu avant (1.)
- PTAC sur l’essieu arrière (2.)
- Modèle (sur base de codes)
Où se trouve la plaque constructeur voiture ?
Tout dépend du véhicule. La plaque constructeur voiture peut être placée :
- Dans le bloc moteur
- Dans le montant de la portière droite
- Au niveau du capot
- Dans le coffre
Du côté des marques allemandes telles que Volkswagen, la plaque constructeur se trouve généralement dans le coffre, à gauche (près du réservoir). Chez Renault, la plaque constructeur est présente sur le tablier, près du système de fermeture du capot.
Lire aussi: Comment Trouver l'Année de Fabrication d'une Voiture via la Plaque ?
La majorité des plaques contenant le code peinture Ford se trouvent dans le compartiment moteur mais également sur le montant intérieur des portières avant .
Si vous ne la trouvez pas, vous pouvez toujours demander l’aide de votre garage. La notice d’utilisation de votre voiture doit également mentionner l’emplacement de la plaque constructeur du véhicule.
Il peut arriver que cette plaque disparaisse d’un véhicule. Qu’elle soit endommagée dans un accident, ou qu’elle devienne illisible avec le temps.
Rassurez-vous, il est possible de la remplacer. Pour ce faire, rendez-vous chez un concessionnaire de la marque.
Certificat de conformité Ford : un élément clé de votre dossier de demande d’immatriculation de véhicule
L’immatriculation de tout véhicule circulant sur les voies publiques françaises est obligatoire, peu importe la marque du dit véhicule. Vous avez l’intention d’immatriculer votre véhicule Ford ? Sachez que vous devrez constituer un dossier regroupant plusieurs documents parmi lesquels le certificat de conformité, notamment si vous l’avez acheté dans un pays membre de l’Union européenne autre que la France. Mais que faut-il savoir à propos de ce fameux certificat de conformité Ford ?
Lire aussi: Plaques d'immatriculation anciennes : les règles à respecter
Certificat de conformité Ford : quel est ce document ?
Dans le langage courant, le certificat de conformité Ford est tout simplement le certificat d’aptitude de votre véhicule Ford. En effet après être sorti des usines de fabrication, votre véhicule se voit attribuer ce document qui atteste qu’il est conforme aux normes et directives européennes, et dispose d’un numéro de réception communautaire par type. Le certificat est délivré par la marque constructeur ou demandé en ligne via des sites spécialisés.
Ainsi, le certificat de conformité doit mentionner les informations suivantes :
- Le type ;
- La marque ;
- La variante ;
- La version ;
- La dénomination commerciale (d3 carte grise) ;
- La catégorie de véhicule ;
- Le nom et l’adresse du constructeur du véhicule de base ;
- L’emplacement de la plaque constructeur ;
- Le numéro d’identification du véhicule ;
- L’emplacement du numéro d’identification sur le châssis du véhicule.
Le certificat de conformité est exigé par les autorités françaises pour tout véhicule importé, qu’il soit neuf ou d’occasion, qui souhaite être immatriculé en France. Il est également demandé par le service technique dans le cadre du contrôle technique.
Toutefois, il faut toutefois savoir que l’ANTS ne vous demandera ce document que si votre véhicule Ford répond aux critères suivants :
- Son PTAC excède les 3500 kg ;
- Son marché de destination est l’Europe ;
- Sa première date d’immatriculation est antérieure à 1996 pour les véhicules de tourisme, antérieure à 2004 pour les véhicules à deux roues et antérieure à 2010 pour les véhicules dits utilitaires.
Ainsi, si votre véhicule Ford ne répond pas, ne serait-ce qu’à une de ces conditions, vous n’êtes pas dans l’obligation de donner un certificat de conformité en complément de votre dossier de demande d’immatriculation à l’ANTS.
Lire aussi: Plaque d'immatriculation : retrouver le propriétaire
J’ai acheté ma voiture Ford d’occasion et le vendeur ne m’a pas fourni le certificat de conformité ? Que dois-je faire ?
Contactez-le pour qu’il puisse vous en donner. En effet, le vendeur est dans l’obligation de vous le remettre, il se chargera à cet effet d’effectuer une demande auprès de la marque constructeur. Si ce n’est pas possible, sachez que vous pouvez aussi en faire une demande et obtenir par la suite le certificat de conformité. Il faudra dans ce cas que vous précisiez qui se chargera de payer les frais.
Est-il possible de commander un certificat de conformité Ford en ligne ?
Oui. D’ailleurs les offres sont nombreuses sur le net. Il faudra cependant être bien vigilants, car certains sites ne sont que des arnaques.
Que signifie le sigle COC ?
COC signifie Certificate Of Conformity.
Informations complémentaires
Le code peinture se compose de chiffres et parfois de chiffres et de lettres.
Une fois en possession de votre code peinture, nous vous invitons à vous rendre sur Mon-code-peinture.com, le seul site qui regroupent l'ensemble des codes peinture voiture et autres véhicules.
Mon code peinture.com est un outil de recherche de teinte constructeur pour tout type de véhicules. A ce jour, il n'existe aucun équivalent sur internet.
Vous pourrez déterminer le conditionnement et le type de peinture qu'il est possible de fabriquer avec votre teinte constructeur.
Vous aurez également la possibilité, une fois la teinte choisie sur mon-code-peinture d'être dirigé directement sur le produit choisi pour effectuer votre commande.
tags: #plaque #constructeur #ford #transit #emplacement #informations