Un accident de voiture n’est jamais anodin, même lorsqu’il ne cause pas de dommages corporels. Pour que tout se déroule au mieux et pour être indemnisé, il faut donc adopter les bons gestes et réaliser les démarches requises auprès de votre assureur.
Premières Actions Immédiates
Imaginez-vous soudainement impliqué dans un accident de voiture. Que devriez-vous faire pour garantir la sécurité de tous ? La première chose à faire est de se concentrer sur l’état de santé des personnes impliquées dans l’accident. Si vous constatez des blessures plus ou moins graves, appelez immédiatement les secours : le 15, le 112 ou le 18. Il est également recommandé d’appeler la police (17) s’il y a des blessés. Si vous constatez qu’il y a des blessés plus graves, préoccupez-vous de savoir si les personnes sont conscientes en leur parlant, en les rassurant et en vérifiant qu’elles respirent correctement.
La deuxième étape consiste à créer un périmètre de sécurité afin d’éviter le suraccident, c’est-à-dire que d’autres véhicules ou personnes ne soient accidentés à la suite du premier accrochage ou carambolage. Au moment de sortir du véhicule, pensez à mettre votre gilet jaune. La troisième réflexe est bien évidemment de prévenir les secours s’il y a des blessés. En France, composez le 15. Si le réseau est saturé ou que vous vous trouvez dans un autre pays européen, composez le 112.
Un grave accident de la route peut provoquer des dégâts matériels, mais surtout des victimes plus ou moins en danger de mort. D’ailleurs, chacun peut se former aux gestes des premiers secours auprès des sapeurs-pompiers par exemple ou de la Croix Rouge. La formation prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1) se déroule sur une seule journée de 7h. Elle permet de se confronter aux mises en situation et ainsi apprendre les bons réflexes pour prévenir les secours et protéger les victimes en attendant leur arrivée.
Face à un blessé qui saigne fortement, comprimez la plaie en appuyant dessus à l’aide d’un pansement ou même avec le poing pour stopper l’hémorragie. Fixez le pansement avec une bande très serrée ou, si besoin, appliquez un garrot si vous savez le faire. Face à une personne qui ne respire plus, desserrez ses vêtements puis vérifiez qu’aucun corps étranger n’obstrue sa bouche. Si vous connaissez les gestes, pratiquez un massage cardiaque ou un bouche-à-bouche. Continuez de prodiguer ces premiers gestes de secours jusqu’à l’arrivée des pompiers ou des urgences médicales qui prendront le relais.
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Le Constat Amiable : Étape Cruciale
Si l’accident ne se révèle pas grave et que toutes les parties prenantes sont en bonne santé, il faut remplir le constat amiable sur les lieux de l’accident. En cas de collision avec un autre automobiliste, que ce soit sur la route, sur un parking ou même alors que l’un des deux véhicules est à l’arrêt, tous les conducteurs et / ou propriétaires des véhicules doivent remplir un constat. Il faut toujours, dans la mesure du possible, utiliser le formulaire de constat amiable en cas d’accident de la route avec un autre véhicule.
Le constat amiable d'accident est un document papier qui permet de noter les informations sur les circonstances d'un accident de la route entre 2 ou plusieurs véhicules. Il doit être rempli par toutes les personnes impliquées dans l'accident. Il facilite la déclaration du sinistre auprès des compagnies d'assurance, qui s'appuient sur ce document pour déterminer les responsabilités de chacun. Bien qu'il ne soit pas obligatoire légalement, il est fortement recommandé car il simplifie les démarches d'indemnisation. Chaque assureur fournit son propre modèle de constat amiable à la signature du contrat. Il est préférable d'en avoir toujours un exemplaire dans votre véhicule.
L’ensemble de la partie recto doit être remplie, en donnant un maximum d’informations et de précisions, et signée par les deux conducteurs. Dans le cas contraire, le constat amiable n’est pas valide. Même lorsque l’accident n’implique pas de tiers, la réalisation d’un constat est indispensable pour prétendre à une indemnisation de la part de l’assurance. Ce peut être le cas si vous glissez sur une chaussée verglacée et que vous finissez votre course dans un arbre, si vous percutez un animal, etc.
Comment Remplir le Constat Amiable ?
Vous devez remplir le recto du constat amiable (partie constat) sur les lieux de l'accident avec l'autre conducteur sur le même document. Le constat doit être signé par les 2 conducteurs pour être valable. Une fois que le recto a été complété et signé par les 2 parties, vous ne devez plus rien y écrire. Chaque partie conserve un exemplaire du constat après avoir complété la partie commune. Le verso (partie déclaration) peut être complété plus tard, individuellement par chacun des conducteurs. Utilisez pour vous aider le mode d'emploi incorporé au constat à l’amiable.
Si l'accident implique plus de 2 véhicules, vous devez remplir un constat amiable avec le conducteur du véhicule qui vous précède et un autre avec celui qui vous suit. Vous pouvez compléter d'avance la partie A du constat concernant vos coordonnées et celles de votre compagnie d'assurance. Vous pouvez également joindre des photographies de l'accident.
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Attention : Quel que soit le support utilisé, papier ou e-constat, soyez vigilant, exact et précis quand vous remplissez le constat amiable. Veillez à bien remplir le constat, car il établit avec précision les circonstances de l'accident. S'il est mal renseigné, la compagnie d'assurance peut vous attribuer à tort une part de responsabilité dans l'accident et majorer votre coefficient de bonus-malus. La partie constat (recto) doit être remplie et signée par les deux conducteurs, si possible sur les lieux mêmes de l’accident de la route.
Une fois que le constat est établi, signé par les deux parties et que chacun en a conservé un exemplaire, vous pouvez quitter les lieux de l’accident. Après avoir appelé l’assistance, il est conseillé de contacter tout de suite votre assurance. Ce formulaire accélère le traitement du dossier parce qu’il rassemble tous les renseignements nécessaires sur l’accident : circonstances, dégâts apparents, assurance des véhicules (coordonnées des assurés, numéros des contrats et noms des sociétés d’assurances). Vous devez ensuite l’envoyer par lettre recommandée (avec accusé de réception de préférence) à votre assureur dans les 5 jours ouvrés suivant l’accident.
- À savoir Si vous n'avez pas de constat papier dans votre voiture, vous pouvez noter sur papier les informations qui y sont demandées : identité et permis de conduire des conducteurs, immatriculation et numéro d'assurance des véhicules, circonstances de l'accident.
- Vous pouvez utiliser le constat amiable papier en cas d'accident en France, dans les pays de l'Espace économique européen et dans les autres pays qui ont adhéré au système de la Carte Verte.
- Le constat est standardisé et disponible dans toutes les langues européennes avec les mêmes rubriques, permettant ainsi aux conducteurs de nationalités différentes de remplir un seul et même document dans leurs langues respectives.
- Le constat amiable papier doit être utilisé si vous vous trouvez dans l'un des cas suivants :
- L'accident implique au moins 2 véhicules
- L'un des véhicules est étranger
- L'accident implique des blessés
- L'un des conducteurs refuse d'utiliser le e-constat auto
- L'accident a lieu dans une zone sans réseau mobile.
Que Faire en Cas de Refus de Signature ou de Fuite ?
Si le tiers responsable impliqué avec vous dans l’accident refuse de compléter le constat ou de le signer à cause d’un désaccord, cela ne signifie pas que vous ne pourrez pas avoir d’indemnisation. Si l'autre conducteur refuse de compléter le constat électronique ou s'il refuse de le signer, il est important de relever le numéro d'immatriculation de son véhicule, et d'essayer d'obtenir le témoignage des personnes qui ont assisté à l'accident. Si vous avez des témoins, il est utile de prendre leurs coordonnées pour qu'ils puissent être recontactés éventuellement par la suite. Vous pouvez appeler la police ou la gendarmerie.
Mais pour cela, il faut pouvoir identifier ce tiers en question : relevez la plaque d’immatriculation de son véhicule, prenez ses coordonnées (s’il refuse de vous les donner, cela peut constituer un délit de fuite) et prenez des photos pertinentes de l’accident. Vous devez remplir complètement le constat en signalant le refus de l'autre conducteur dans la partie "Observations" au recto.
Si l'autre conducteur prend la fuite après l'accident, il est important de noter le numéro de sa plaque d'immatriculation et de prévenir la police ou la gendarmerie. Vous pourrez porter plainte pour délit de fuite. Complétez un constat papier en indiquant la fuite du conducteur dans la partie "Observations".
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Démarches Administratives et Médicales
Si vous subissez un accident de la circulation, dans lequel votre responsabilité n’est nullement engagée, c’est l’assurance de la personne responsable qui vous indemnisera. Si vous êtes blessé, vous devez faire établir un certificat médical par un hôpital ou par un médecin. Le certificat doit préciser la nature et l'importance de vos dommages corporels. Vous devez envoyer le certificat médical à votre assureur le plus tôt possible. Vous pouvez lui demander une avance sur l'indemnisation de vos dommages corporels.
Si vous n'avez pas signalé de blessé lors de l'établissement du constat amiable et que vous ressentez des douleurs quelques heures plus tard, il faut consulter le plus vite possible un médecin. Il pourra constater vos blessures et établir un certificat médical. Vous devez prévenir votre compagnie d'assurance le plus rapidement possible pour que cette information soit ajoutée à celles qui étaient notées sur le constat amiable.
Quand la gravité de l'accident le justifie, les forces de police ou de gendarmerie se rendront sur le lieu du sinistre, afin notamment de procéder à un relevé le plus exhaustif possible des paramètres de l'accident, et normalement d’opérer un contrôle d’alcoolémie de protagonistes. Alors les forces de police ou de gendarmerie se rendront nécessairement sur les lieux du sinistre, en même temps que les pompiers. Les forces de l'ordre ont mission de relever, quand il y en a, le récit des témoins présents au moment de l'accident. Ils relèvent l'identité des conducteurs impliqués, des passagers, des piétons et des témoins éventuels.
Même si les autorités établissent un procès-verbal, vous devez signaler l'accident à votre assureur, avec le constat à l'amiable version papier obligatoirement. Les démarches à suivre vont varier selon que la personne accidentée se relève après l'accident ou bien demeure inconsciente et se retrouve hospitalisée. La victime ne sera pas en position de témoigner immédiatement de ce qui lui est arrivé. Il est souhaitable de prendre les coordonnées de la compagnie d'assurance du véhicule responsable (que l'accidenté soit piéton, passager ou conducteur), ainsi que le numéro de contrat.
L'Assurance et l'Indemnisation
La déclaration du sinistre auto à votre assureur est nécessaire pour vous faire rembourser les frais de réparation. L’utilisation du formulaire de constat amiable permet d’accélérer le traitement du dossier par les assureurs. Le document officiel sert en cas d’accident avec un autre véhicule de la route. La partie verso du constat à l’amiable est à remplir individuellement. Vous avez 5 jours ouvrés pour déclarer auprès de votre assurance votre accident, avec l’envoi de votre constat.
La loi vous oblige à avoir une assurance auto. C’est une protection financière en cas d’accident de la route, de préjudices ou de sinistre sur votre voiture (garantie vol, bris de glace, dépannage, etc.). Non, le constat à l’amiable n’est pas obligatoire d’un point de vue réglementaire ni dans le code de la route. Il demeure toutefois un document officiel pour prévenir votre assureur auto et attester des circonstances et des responsabilités de l’accident. Le refus de remplir un constat amiable n’est pas considéré comme un délit de fuite.
La déclaration d'accident ayant été faite vis-à-vis de l'assurance, cette dernière doit vous adresser un questionnaire. Conseil important : s'agissant de ce questionnaire, la victime a intérêt à se montrer circonspecte et avare de précisions puisque des complications peuvent encore survenir. La plupart des accidentés se fient aveuglément aux compagnies d'assurances et au médecin expert en charge de les examiner.
L’assureur du véhicule responsable de l’accident doit en principe contacter la victime de la route (Loi Badinter). En effet, il existe des conventions inter assurances (les dérives de la convention IRCA) qui régissent les règles de gestion des sinistres, mais surtout aussi, désignent l’assureur payeur en fonction des situations. Par ailleurs, l’assurance va organiser une expertise médicale confiée à l’un de ses médecins.
Cette offre peut avoir un caractère provisionnel lorsque l'assureur n'a pas, dans les trois mois de l'accident, été informé de la consolidation de l'état de la victime. Si l’offre est acceptée, l’assureur doit verser l’indemnité dans un délai de 45 jours après son acceptation. Si le différend persiste, il vous appartient de faire procéder à une contre-expertise à vos frais par un expert de votre choix, si le contrat d’assurance le prévoit. Si le contrat ne le prévoit pas, une expertise judiciaire peut être demandée.
Si l’expert désigné par l’assureur constate que le véhicule est dangereux, il a l’obligation d’informer la préfecture de police. Cette procédure peut aussi être engagée par les forces de l'ordre. Dans ce cas, le certificat d'immatriculation fait l'objet d'un retrait immédiat suite à l’accident. Pour obtenir la levée des interdictions de circulation, de vente ou de don d’un véhicule et la restitution du certificat d'immatriculation, il faut obtenir l’accord d’un expert certifiant que les réparations concernant la sécurité du véhicule ont bien été effectuées et que le véhicule est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité.
Dans ce cas, l’assureur doit, dans les quinze jours suivant la remise du rapport d'expertise, vous proposer une indemnisation en « perte totale ». Si vous acceptez l’offre de votre assureur, vous cédez votre véhicule à l’assureur qui vous versera le montant prévu. En cas de refus, ou à défaut de réponse dans le délai de 30 jours susmentionné, l'assureur doit en informer la préfecture de police.
Si vous êtes responsable de l’accident et que vous causez des dommages corporels et / ou des préjudices matériels à un tiers, vous serez seul à en assumer la responsabilité financière. Il n’y a donc aucune bonne raison de ne pas assurer votre véhicule, d’autant qu’il existe des formules adaptées à chaque besoin.
Accompagnement par un Avocat
Point essentiel ! Il collabore étroitement avec le médecin de victime. Il accompagne humainement la victime et ses proches, prend leur relais dans les échanges et négociations qui doivent s'engager avec l'assureur et l'expert. Son recours est de nature à optimiser très significativement l'indemnisation finale.
Les compagnies d’assurance le savent : une victime seule, non accompagnée, est plus encline à accepter une offre « clé en main », sans en mesurer la portée. Pourtant, en vertu de la loi Badinter, toute offre d’indemnisation doit être complète, motivée et établie dans un délai précis. Une mauvaise évaluation aujourd’hui peut compromettre toute demande de réouverture en cas d’aggravation demain.
Accident à l'Étranger
En cas d'accident de la circulation intervenu lors d'un déplacement à l'étranger, vous devez compléter un constat européen d'accident (ou "constat amiable"). Il n'y a pas de langue imposée. Chacun remplit dans la langue qu'il maîtrise. Le document est standardisé et les rubriques sont les mêmes dans toutes les langues. Cependant, dans la pratique, lorsqu’un accident survient entre un véhicule conduit par un Français et un véhicule conduit par un étranger, il est fréquent qu’aucun des deux conducteurs ne dispose d’un constat européen sur place. Il est donc vivement recommandé de prévoir ce document avant tout déplacement à l’étranger.
Attention Il faut vérifier que votre compagnie d'assurance fonctionne dans le pays où vous voulez aller. La liste des pays dans lesquels votre compagnie d'assurance vous couvre figure sur la carte verte. Vous devez remplir le document de la façon la plus claire et la plus complète possible. Vous devez indiquer les informations relatives aux autres conducteurs impliqués dans l'accident (coordonnées, identité, assureur, numéro de police et immatriculation du véhicule notamment). Vous pouvez trouver des informations sur la manière de remplir le document dans le mode d'emploi incorporé au constat amiable.
Toutes les parties impliquées dans l'accident doivent signer sur un seul et même exemplaire la partie commune (recto) du constat amiable. Le verso (partie déclaration d'accident à l'assureur) peut être complété plus tard, individuellement par chacun des conducteurs. S'il y a des témoins, il faut relever leurs identités et leurs coordonnées. Si l'accident implique plus de 2 voitures, vous devez remplir un constat amiable avec le conducteur du véhicule qui vous précède et un autre avec celui qui vous suit.
Que faire si un des conducteurs refuse de compléter ou de signer le constat ? Si l'autre conducteur refuse de compléter le constat électronique ou s'il refuse de le signer, il est important de relever le numéro d'immatriculation de son véhicule, et d'essayer d'obtenir le témoignage des personnes qui ont assisté à l'accident. Si vous avez des témoins, il est utile de prendre leurs coordonnées pour qu'ils puissent être recontactés éventuellement par la suite. Vous pouvez appeler la police ou la gendarmerie.
Vous devez remplir complètement le constat en signalant le refus de l'autre conducteur dans la partie "Observations" au recto. Que faire si un des conducteurs prend la fuite à la suite de l'accident ? Si l'autre conducteur prend la fuite après l'accident, il est important de noter le numéro de sa plaque d'immatriculation et de prévenir la police ou la gendarmerie. Vous pourrez porter plainte pour délit de fuite. Complétez un constat papier en indiquant la fuite du conducteur dans la partie "Observations".
E-Constat
L’application e-constat auto, téléchargeable gratuitement sur l’Apple Store et Google Play, permet de déclarer facilement et rapidement un accident matériel à son assureur sur le modèle du constat amiable automobile européen. Il est préférable de la télécharger avant que l’accident ne survienne. Pour vous familiariser avec l’application, une version démo est disponible dans l’application. Le sinistre doit être déclaré à l’assureur dans les cinq jours ouvrés à compter de la date de l’accident. Rappel Le e-constat, qui permet de remplir un constat sous forme numérique avec son smartphone, ne peut pas être utilisé en cas d'accident à l'étranger.
Tableau Récapitulatif des Démarches
| Étape | Action | Délai |
|---|---|---|
| Immédiatement après l'accident | Sécuriser le lieu, évaluer les blessures, appeler les secours | Immédiat |
| Sur les lieux de l'accident | Remplir le constat amiable avec l'autre conducteur (si possible) | Sur place |
| Après l'accident | Envoyer le constat amiable à votre assureur | 5 jours ouvrés |
| Si blessé | Consulter un médecin et obtenir un certificat médical | Dès que possible |
| Indemnisation | Attendre la proposition de l'assureur et, si nécessaire, contester | Variable |
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