Qui ne rêve pas de parcourir les routes françaises à bord d'une voiture américaine comme dans les films hollywoodiens ? Ce n'est pas nécessairement un rêve inaccessible. Il est tout à fait envisageable d'acheter et d'importer un véhicule des USA pour l'immatriculer en France. Mais comment faire ? Comment homologuer une voiture américaine et conduire en toute légalité votre nouveau joujou en France ? On vous dit tout.
Pourquoi importer une voiture des USA ?
Ford Mustang, Dodge Ram Challenger, Chevrolet Camaro… Ces modèles puissants et emblématiques ont ce petit quelque chose d'unique qui attire tous les regards. Les États-Unis, c’est un peu un eldorado de l’automobile. Le pays, gigantesque, regorge de pépites d’occasion, tandis que le marché est fourni et rempli de véhicules que nous qualifions en France d’exotiques : des grosses voitures puissantes et aux moteurs généreux, la plupart du temps. Les prix quant à eux s’avèrent assez bas, raison de plus pour craquer !
Les étapes clés de l'importation
L'importation d'une voiture provenant des USA peut s'avérer difficile au premier abord. Des questions vous viennent à l'esprit, et vous vous demandez où acheter votre Mustang ou votre pick-up américain ? Dans quel service s'adresser aux États-Unis pour rapatrier votre véhicule ? Comment ramener votre voiture en France et comment l'homologuer ? En suivant les étapes et en s'armant de patience, vous pouvez vous offrir votre rêve américain, et goûter aux sensations inégalées du plaisir de conduite d'une voiture du pays de l'Oncle Sam.
1. L'achat du véhicule
Si vous désirez importer une voiture des USA en France, vous pouvez acquérir un véhicule neuf ou d'occasion. Le véhicule neuf doit d'abord être immatriculé. Sans cette formalité administrative, votre véhicule ne peut pas obtenir d'homologation française. Pour les véhicules d'occasion possédant un Title, c'est-à-dire un certificat d'immatriculation américain, vous en trouvez soit chez des owners (particuliers), soit chez des cars dealers. Ces derniers correspondent à nos concessionnaires français. Pour l'achat d'une voiture aux particuliers ou aux professionnels, vous pouvez vous rendre sur le site cars.com ou sur craiglist.org.
Une fois que vous avez déniché la voiture de vos rêves, il faut finaliser l'acte d'achat. En vous adressant à des particuliers, la négociation est envisageable. Si vous payez uniquement en espèces, vous pouvez obtenir un rabais. Nous vous conseillons de bien inspecter le véhicule, avant d'aller l'essayer. En outre, pour une transaction auprès d'un particulier (owner), il est conseillé d'effectuer un roulage. Si le test vous satisfait, vous pouvez finaliser la transaction avec l'acte d'achat. Pour ce faire, vous allez remplir le pink slip, le nom du propriétaire légal. À savoir que si vous passez par un car dealer, le pink slip est également obligatoire.
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Il est primordial de vérifier l’homologabilité du véhicule avant son achat. Beaucoup se laissent séduire par un modèle sans se rendre compte qu’il ne pourra jamais être immatriculé en France, notamment en raison d’un titre salvage.
Documents à obtenir lors de l'achat :
- Le "pink slip" (titre de propriété)
- Une facture d'achat (bill of sale)
- Un certificat de non-gage
- Pour les véhicules neufs, le Manufacturer's Statement of Origin (MSO)
2. L'expédition et le dédouanement
Une fois la transaction d'achat effectuée, vous avez trois jours pour emmener la voiture au port d'exportation. Dans ce cadre, vous pouvez ramener votre véhicule sur un plateau, et vous devez régler un transporteur. Vous pouvez également rouler la voiture, mais il vous faut une assurance avec au minimum une responsabilité civile. Le transport par bateau est le mode principal d'importation d'une voiture provenant des USA. À ce titre, pour rapatrier la voiture dans un container, vous devez contracter une assurance maritime. L'arrivée s'effectue au port du Havre. Le dépotage a lieu et vous passez par le service des douanes françaises.
Vous devez dédouaner votre véhicule en réglant 10 % sur la somme du prix d'achat du véhicule et du prix du transport maritime. Enfin, une fois que vous vous êtes acquitté de la taxe dédouanement et de la TVA, vous obtenez le certificat n° 846A.
Documents nécessaires pour le dédouanement :
- La facture d'achat du véhicule
- Le certificat d'immatriculation américain
- Une pièce d'identité
- Un justificatif de domicile
3. L'homologation en France
Pour l'instant, vous êtes au port du Havre avec votre certificat n° 846A. Enfin, de retour chez vous, votre voiture est toujours aux couleurs de l'Oncle Sam. Cette étape d'homologation de votre voiture américaine est primordiale pour obtenir l'autorisation d'immatriculer votre véhicule. Cela vous permet également d'assurer votre véhicule et de rouler au minimum avec une responsabilité civile.
La réglementation française impose diverses étapes et certains documents pour l'homologation de votre voiture provenant des USA. La première étape est de demander une immatriculation provisoire en WW pour rouler sur les routes françaises. La date de validité du certificat provisoire d'immatriculation (CPI) est actuellement de deux mois, renouvelable par tacite reconduction pour deux mois supplémentaires. Au total, votre CPI WW est valable quatre mois.
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Il faut vous ensuite déposer une demande de réception à titre isolé à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement du logement (DREAL). Cette entité administrative emploie des agents qui viendront inspecter votre véhicule.
Documents à fournir à la DREAL :
- L'attestation de non-conformité ou la conformité partielle. Vous pouvez obtenir ce document en vous adressant au service homologation du constructeur ;
- Le dossier technique qui reprend tous les éléments caractérisant votre véhicule (cylindrée, motorisation, source d'énergie, masses, dimensions, etc.) ;
- Le dossier de réception à titre isolé avec notamment votre demande, votre nom, votre adresse, votre courriel, etc.
L'instruction débute, et un rendez-vous est programmé avec un agent de la DREAL pour que votre véhicule soit inspecté. Il peut effectuer certaines dérogations, mais dans la plupart des cas, vous avez les essais UTAC à programmer. L'UTAC est un laboratoire agréé par le ministère de l'écologie et le passage consiste à tester votre véhicule en regard de la législation française. Ainsi, le bruit, le freinage, les émissions polluantes, la rétrovision, la compatibilité électromagnétique sont testés par le laboratoire.
Si un des tests n'est pas conforme, il se peut que des modifications soient à effectuer sur votre voiture pour réussir le test.
Une réception à titre isolé est une homologation individuelle. Cette procédure se fait à la DREAL de votre région ou à la DRIEE (Paris). Pour les véhicules US, cela induit de devoir également rendre visite à l’UTAC. Cet organisme contrôlera le niveau de bruit, de pollution, le freinage du véhicule, etc. D’où l’importance d’effectuer la mise aux normes avant votre passage. Car en cas de non-conformité de votre voiture des États-Unis, il faudra la modifier.
Les tests techniques en laboratoire (UTAC) portent sur :
- Les émissions polluantes
- Le bruit
- L'éclairage et la signalisation
- Les dispositifs de sécurité (ceintures, fixations, airbag…)
4. L'immatriculation définitive
Le véhicule homologué, on peut demander la carte grise définitive.
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Voici les justificatifs à présenter pour immatriculer une voiture des USA en France :
- Carte grise américaine
- Une preuve d’achat, le plus souvent une facture
- Un justificatif de contrôle technique français datant de moins de 6 mois
- Une attestation d’assurance
- Un certificat 846A ou certificat de dédouanement européen
- Réception à titre isolé (pas nécessaire pour une immatriculation temporaire)
- Justificatif d’identité
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Permis de conduire
Combien coûte l'importation d'une voiture des USA ?
La question du budget est souvent la première préoccupation. Le coût total se décompose en plusieurs éléments. D’abord, le prix d’achat du véhicule aux États-Unis, auquel s’ajoutent les frais de transport qui varient selon la méthode choisie. Le transport terrestre américain coûte entre entre 0,70$ et 1$ par mile (minimum 350$), tandis que le transport maritime oscille entre 850€ et 1750€ pour un container standard. Les frais de port et de dédouanement s’élèvent à environ 600€, auxquels s’ajoute l’assurance maritime obligatoire (1,2% à 1,5% de la valeur du véhicule). N’oublions pas les droits de douane : 10% pour les véhicules légers et 22% pour les pick-up avec benne.
En plus de ces frais initiaux, l’homologation en France coûte entre 3300€ et 9500€ selon le véhicule. Globalement, une homologation de véhicule des USA peut coûter de 5.000 à 10.000 EUR, en fonction des modèles.
Il faut compter un budget allant de 1.200 à 2.200 $ pour l’envoi par container. Ce prix va dépendre du gabarit du véhicule, mais aussi d’où il se trouve aux États-Unis (côte est ou côte ouest).
Vous devrez payer 30 % du prix de la voiture d’import des USA en frais douaniers (TVA et droits). Seules les voitures de collection bénéficient d’un tarif préférentiel de 5,5 %. Si vous êtes propriétaire et que vous venez vivre en France, vous serez exonéré si vous possédez la voiture depuis 6 mois au moins. Vous ne pourrez cependant pas la revendre dans l’année qui suit.
Il est de plus important de prévoir les frais de transport et d’expédition depuis les Us jusqu’en France. Ces coûts peuvent varier en fonction de la distance et du mode de transport choisi.
Au coût initial du véhicule, il faudra ajouter : le transport terrestre américain (de la concession jusqu'au port) et français (du port vers votre domicile).
Votre transitaire français, calculera les droits de douane ainsi que la TVA dont vous devrez vous acquitter. A savoir : le prix du véhicule américain + le transport maritime, qu'il faudra multiplié par 10% de taxes de douane pour une voiture ou 22% pour un Pick-up. Sur ce montant s'ajoutera 20% de TVA.
Vous allez importer une voiture américaine en France qui a moins de 10 ans ? Dans ce cas, vous risquez de payer un malus écologique !
Voici une estimation des coûts :
| Type de frais | Coût approximatif |
|---|---|
| Transport terrestre USA | 0,70-1$ par mile (min. 350$) |
| Transport maritime | 850€ - 1750€ (container standard) |
| Frais de port et de dédouanement | Environ 600€ |
| Assurance maritime | 1,2% - 1,5% de la valeur du véhicule |
| Droits de douane | 10% (véhicules légers) / 22% (pick-up) |
| Homologation en France | 3300€ - 9500€ |
Les pièges à éviter
Certains redoutent la bureaucratie, un imprévu, de se faire rouler par manque de connaissances du marché… D’autres redoutent les inconnus en termes de coût d’importation d’une voiture US.
Du fait de la grandeur du pays et de leurs habitudes de déplacement, les américains sont de gros rouleurs. Vous risquez donc de tomber sur des véhicules avec des kilométrages plus élevés qu’en France.
Faites attention aux régions et aux autos que vous visez également, car certaines régions américaines ne sont pas tendres avec les autos : chaleur, sécheresse, ou au contraire, plus et grand froid peuvent les détériorer à vitesse grand V…
Surtout, ne pas avoir d'accident après les douze premiers mois. L'assureur se retirera automatiquement de ses obligations, car la loi aura été enfreinte et il refusera de prendre en charge la moindre demande.
Les douaniers américains ont tous les droits et dans ce cas-là, ils ne rigoleront pas. Si vous vous faîtes contrôler et attraper, ils feront une estimation de votre véhicule (sa valeur marchande) et vous devrez payer une amende du montant estimé.
Attention au malus écologique sur les voitures américaines d’occasion importées en France !
Faire appel à un importateur : bonne ou mauvaise idée ?
Pour vous simplifier la vie, vous pouvez recourir aux services d’un importateur de voitures américaines. Certains ont les véhicules sur place, d’autres agissent en tant que mandataire pour vous aider à acheter, importer et homologuer votre voiture des USA.
Bien entendu, ces prestations représentent un coût additionnel par rapport à l’import d’un véhicule américain par vos propres moyens. Mais, au moins, vous recevez des garanties en termes de frais et d’aboutissement des démarches si vous faites appel à une société sérieuse. C’est pourquoi de nombreux passionnés choisissent cette voie.
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